Conditions générales d'utilisation des services de transport scolaire
- Mon enfant à oublier un objet dans le car, comment le récupérer ?
- Comment les cas d'indiscipline ou d'infractions sont-ils traités ?
- Quelles sont les responsabilités des responsables légaux ?
- Quelles sont les responsabilités du SMPBA ?
- Quelles sont les obligations à respecter à bord du véhicule ?
- Comment se passe la montée et la descente des élèves de moins de 6 ans ?
Organisation des services de transport scolaire
- Comment suis-je informé en cas d'interruption exceptionnelle de l'offre transport scolaire ?
- Que se passe-t-il en cas de suppression d'un point d'arrêt ou d'un circuit scolaire ?
- Comment puis-je demander la création ou la modification d'un service de transport ?
- Comment est organisée l'offre en termes de points d'arrêt et de circuits ?
- Qu'est-ce que l'offre transport scolaire et quels sont ses principes ?
Aide individuelle au transport
- Y a-t-il des frais à prévoir pour faire une demande d'aide individuelle au transport ?
- Quand et comment sera versée l'aide individuelle au transport ?
- Comment est calculé le montant de l'aide individuelle au transport ?
- Comment faire une demande d'aide individuelle au transport ?
- Comment puis-je savoir si je suis éligible à l'aide individuelle au transport ?
- Qu'est-ce que l'aide individuelle au transport et qui peut en bénéficier ?
Remboursement
Tarification et paiement de l'abonnement
Carte de transport et abonnement
- Que faire en cas de perte, vol ou détérioration de ma carte TXIK TXAK ?
- Quelles sont les conditions d'utilisation de l'abonnement annuel transport scolaire ?
- La carte TXIK TXAK est-elle transférable ?
- Quand recevrai-je ma carte TXIK TXAK et l'abonnement chargé si je m'inscris pendant la période indiquée par le SMPBA ?
- Que dois-je faire pour activer mon abonnement annuel sur ma carte TXIK TXAK ?
- Comment puis-je obtenir ma carte de transport TXIK TXAK avec l'abonnement scolaire ?
Comment s'inscrire au transport scolaire ?
- Dois-je prendre une photo lors de l'inscription ?
- Peut-on s'inscrire au transport scolaire à tout moment de l'année ?
- Comment savoir si mon enfant a été correctement inscrit ?
- Je n'ai pas internet, comment puis-je procéder à l'inscription ?
- Quelles sont les étapes à suivre si mon inscription est rejetée ?
- Toutes les inscriptions sont-elles automatiquement acceptées ?
Les cas particuliers du transport scolaire
- Les dossiers des non ayants-droits sont-ils examinés ?
- Qui est considéré comme non ayant droit au transport scolaire ?
- Les correspondants étrangers peuvent-ils utiliser le transport scolaire ?
- Comment fonctionne le transport pour les enfant en garde alternée ?
- Mon enfant est en "classe horaires aménagés". Est-ce pris en compte ?
- Qu'en est-il des élèves inscrits en Pôle Espoir ou classés sportifs de haut niveau ?
Accès au transport scolaire
- Où puis-je obtenir plus d'informations sur le transport scolaire dans le Pays Basque ?
- Comment sont affectées les lignes de transport scolaire aux élèves ?
- Quels sont les conditions de domiciliation pour bénéficier du transport scolaire ?
- Qui peut bénéficier du transport scolaire ?
- Les élèves internes peuvent-ils utiliser d'autres services de transport ?
- Quel est le droit des élèves internes ?